Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fanion Gestion Privée
François Merle

Numéro de dépôt :
3850406
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2021
Fanion Gestion Privée de François Merle

Présentation de la marque Fanion Gestion Privée

Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par François Merle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fanion Gestion Privée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est François Merle domicilié(e) 11 rue de l'hopital Saint Louis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Merle domicilié(e) 11 rue de l'hopital Saint Louis - 75010 - Paris - France.

La marque Fanion Gestion Privée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fanion Gestion Privée est expirée depuis le 1 août 2021.

François Merle a également déposé les autres marques suivantes : PHEBEOS , Fanion Finance


François Merle - 11 rue de l'hopital Saint Louis - 75010 - Paris - France


François Merle - 11 rue de l'hopital Saint Louis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

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